Le carnet d’entretien

Le carnet d’entretien

Parfois sollicité par les copropriétaires (surtout lors d’une vente), son contenu est pour beaucoup d'entre eux opaque. Voici quelques explications sur le carnet d’entretien. Depuis quand existe le carnet d’entretien ? C’est l’article 78 de la Loi du 13 décembre 2000...

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Défaillant

Défaillant

DéfaillantQui est-il ? Il s’agit d’un copropriétaire qui ne s’est pas présenté en assemblée générale et qui ne s’est pas fait représenter par un MANDATAIRE ou qui n’a pas remis son formulaire de VOTE PAR CORRESPONDANCE. Il en est de même pour celui qui a quitté...

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Opposant

Opposant

OpposantQui est-il ? Simplement celui qui lors de l'assemblée générale a voté une décision contre le sens de la majorité. Par exemple : une résolution portant sur des travaux d'étanchéité de la toiture (relativement courant en copropriété) a été rejetée. Mr DUPONT,...

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Tantièmes

Tantièmes

TantièmesPar son statut, le copropriétaire détient une quote-part des parties communes de la copropriété appelé les tantièmes. Ils servent de base lorsqu’il s’agit de payer les charges. Un lot (appartement, cave…) peut être affecté de plusieurs types de tantièmes...

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